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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 janvier 2011
- Date de séance : 25/01/2011
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Garde à vue (n° 3040) (vote solennel)
- 4. Moyens du Parlement pour le contrôle de l'action du Gouvernement (n° 3106) (Troisième lecture)
- 5. Ventes de meubles aux enchères publiques (n° 3019)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 3 juin 2008
- Date de séance : 03/06/2008
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n o 820)
- 4. Modernisation de l'économie (suite) (n o 842)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 janvier 2010
- Date de séance : 19/01/2010
- 1. Questions au Gouvernement)
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Rappel au règlement
- 3. Délimitation des circonscriptions des députés (Explications de vote et vote sur l'article unique d'un projet de loi) (n° 2167)
- 4. Rappel au règlement
- 5. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 9 juin 2011
- Date de séance : 09/06/2011
- 1. Ouverture du mariage aux couples de même sexe. (n° 586)
- 2. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n° 3468)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 mai 2010
- Date de séance : 20/05/2010
- 1. Parité des candidatures aux élections législatives (n° 2422)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 2 février 2010
- Date de séance : 02/02/2010
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite) (n° 2239)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 22 janvier 2010
- Date de séance : 22/01/2010
- 1. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (suite) (n° 2204)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 1er février 2011
- Date de séance : 01/02/2011
- QUES_OSD (Questions orales sans débat)
- 1. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 7 décembre 2010
- Date de séance : 07/12/2010
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 mai 2010
- Date de séance : 26/05/2010
- 1. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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