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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 novembre 2008
Date de séance : 19/11/2008
  1. 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Éloge funèbre de Jean Marsaudon
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
  5. 5. Revenus du travail (CMP) (n° 1231)
  6. 6. Application de l'article 25 de la Constitution (n° 1110) - Article 25 de la Constitution et élection des députés (n° 1111)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 juin 2010
Date de séance : 17/06/2010
  1. 1. Modernisation du dialogue social (n° 2582) - Révision du règlement de l'Assemblée nationale (n° 2491)
  2. Modernisation du dialogue social
  3. Révision du règlement de l'Assemblée nationale
  4. 2. Accès des travailleurs étrangers à l'exercice de certaines professions libérales ou privées (n° 1450)
  5. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 septembre 2011
Date de séance : 27/09/2011
  1. 1. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n o 3725)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 5 décembre 2007
Date de séance : 05/12/2007
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 juin 2009
Date de séance : 24/06/2009
  1. 1. Lutte contre les violences de groupes (suite) (n° 1734)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 2 avril 2009
Date de séance : 02/04/2009
  1. 1. Protection de la création sur Internet (suite) (n° 1240)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 4 mai 2011
Date de séance : 04/05/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Décès de Françoise Olivier-Coupeau
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Équilibre des finances publiques (n° 3253) (suite)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 octobre 2009
Date de séance : 13/10/2009
  1. 1. Loi pénitentiaire (n° 1962)
  2. 2. Parcs et ateliers (n° 1963)
  3. 3. Formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1950)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 mai 2011
Date de séance : 11/05/2011
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Immigration, intégration et nationalité (Vote solennel)
  4. 4. Interdiction de la fracturation hydraulique (Vote solennel)
  5. 5. Dispositions d'ordre cynégétique
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 6 mai 2009
Date de séance : 06/05/2009
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Rappel au règlement
  4. 4. Débat sur la compensation des charges transférées aux collectivités territoriales
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance