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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :
  2. Mission « Écologie, développement et aménagement durables » :
  3. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  4. Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  5. Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
  6. Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
  7. Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/04/2009
  1. Audition du général de brigade Bertrand Clément-Bollée, sous-chef d'état-major « Emploi et soutien » à l'état-major de l'armée de terre
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/05/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, et de M. Jean-Luc Tavernier, commissaire général adjoint, sur les conventions d'investissements d'avenir 2
  2. Présences en réunion 16
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/01/2011
  1. Audition de M. Xavier Driencourt, ambassadeur de France en Algérie
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 06/11/2007
  1. Audition ouverte aux membres de la commission des affaires économiques et à la presse de M. Pierre Graff, président directeur général d'Aéroports de Paris
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/09/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Guéant, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration, dans le cadre de la préparation du rapport d'information budgétaire sur la diversité du recrutement dans la gendarmerie et la police nationales (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 11/06/2008
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure) 2
  2. Information relative à la commission 10
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Table ronde sur les échanges internationaux de renseignements en matière fiscale, en présence de M. Jean-Marc Fenet, directeur chargé de la fiscalité à la direction générale des finances publiques du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat et de M. Yves Ulmann, directeur adjoint de Tracfin.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/02/2010
  1. Audition de M. Louis Chauvel, sociologue et professeur à Sciences-Po Paris
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/10/2008
  1. — Examen pour avis des crédits pour 2009 :
  2. Mission « Défense » :
  3. • « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
  4. • « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean Louis Bernard, rapporteur pour avis)
  5. • « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
  6. • « Équipement des forces » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
  7. Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »
  8. Mission « Sécurité » :
  9. • « Gendarmerie nationale » (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur pour avis)
  10. Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Sécurité »