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Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 11/06/2008
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les maisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure) 2
  2. Information relative à la commission 10
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Table ronde sur les échanges internationaux de renseignements en matière fiscale, en présence de M. Jean-Marc Fenet, directeur chargé de la fiscalité à la direction générale des finances publiques du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat et de M. Yves Ulmann, directeur adjoint de Tracfin.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/02/2010
  1. Audition de M. Louis Chauvel, sociologue et professeur à Sciences-Po Paris
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/10/2008
  1. — Examen pour avis des crédits pour 2009 :
  2. Mission « Défense » :
  3. • « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
  4. • « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean Louis Bernard, rapporteur pour avis)
  5. • « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
  6. • « Équipement des forces » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
  7. Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »
  8. Mission « Sécurité » :
  9. • « Gendarmerie nationale » (M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur pour avis)
  10. Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Sécurité »
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Chagnollaud, dont la nomination à la Commission prévue par l'article 25 de la Constitution est envisagée par M. le Président de l'Assemblée nationale
  2. Avis, par scrutin secret, sur cette nomination
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 24/06/2009
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n° 1685) (M. Richard Mallié, rapporteur) 2
  2. Amendements examinés par la commission 23
Compte rendu de réunion n° 232 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/12/2011
  1. I. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Léonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 9 décembre
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 30/10/2008
  1. Mission Recherche et enseignement supérieur
  2. • Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)
  3. • Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)
  4. • Recherche dans les domaines du développement durable (M. Michel Lejeune, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/05/2011
  1. Examen de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes et d'application immédiate en faveur du logement (n° 3294) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Examen de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté (n° 3297) (M. François Pupponi, rapporteur)
  4. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/01/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, sur les modalités de l'emprunt national
  2. Présences en réunion