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Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 15 mars 2019
Date de séance : 15/03/2019
  1. 1. Croissance et transformation des entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 14/03/2019
  1. Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique
N° 1767 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
N° 1767 volume I - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).
Date de dépôt : 14/03/2019
Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
N° 1767 volume II - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).
Date de dépôt : 14/03/2019
Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
N° 1767 volume III - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).
Date de dépôt : 14/03/2019
Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
N° 1767 - Rapport de Mme Stéphanie Rist et M. Thomas Mesnier sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).
Date de dépôt : 14/03/2019
Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
N° 1766 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna et M. Stéphane Piednoir établi au nom de cet office, sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040
Date de dépôt : 14/03/2019
Voir le dossier (Arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040)
Question au Gouvernement n° 1762 de M. François Cormier-Bouligeon
Date de dépôt : 14/03/2019
droits fondamentaux - condamnation de l'avocate iranienne Nasrin Sotoudeh - condamnation de l'avocate iranienne Nasrin Sotoudeh
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/03/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)