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Question écrite n° 9898 de M. Sacha Houlié
Date de dépôt : 11/07/2023
impôts et taxes - Situation des résidences gérées au regard de la déclaration de biens immobiliers - Situation des résidences gérées au regard de la déclaration de biens immobiliers
Question écrite n° 13008 de M. Florian Chauche
Date de dépôt : 21/11/2023
bois et forêts - Efficacité du dispositif de protection des forêts - indicateur osbolète - Efficacité du dispositif de protection des forêts - indicateur osbolète
Question écrite n° 2498 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 25/10/2022
enseignement - Refus de l'IEF : la question cruciale des enfants en situation de handicap - Refus de l'IEF : la question cruciale des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 5239 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 07/02/2023
aménagement du territoire - Application du zéro artificialisation nette dans les territoires ruraux - Application du zéro artificialisation nette dans les territoires ruraux
Question écrite n° 7283 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 18/04/2023
eau et assainissement - La souveraineté de l'eau et les marchandages aggravant la sécheresse - La souveraineté de l'eau et les marchandages aggravant la sécheresse
Question écrite n° 16611 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 26/03/2024
ruralité - Ensemble des crédits consacrés au soutien à la ruralité - Ensemble des crédits consacrés au soutien à la ruralité
Question écrite n° 7203 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 11/04/2023
sports - Disciplines sportives de haut niveau - Disciplines sportives de haut niveau
Question écrite n° 15860 de M. Aurélien Taché
Date de dépôt : 05/03/2024
médecine - Crise de l'accès aux soins et situation des praticiens à diplôme hors UE - Crise de l'accès aux soins et situation des praticiens à diplôme hors UE
Question écrite n° 15481 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 20/02/2024
patrimoine culturel - Avis de l'architecte des Bâtiments de France : travaux autour d'un site classé - Avis de l'architecte des Bâtiments de France : travaux autour d'un site classé
Question écrite n° 1142 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 13/09/2022
biodiversité - Sur les conséquences de la prolifération du crabe bleu - Sur les conséquences de la prolifération du crabe bleu