Résultats de la recherche

234897 résultats trouvés

N° 3976 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2021: Date de dépôt : 10/03/2021; Voir le dossier (Activité de l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2021)
N° 3971 rapport - Rapport de Mme Stéphanie Rist, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n°3898).: Date de dépôt : 10/03/2021; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
N° 3973 rapport - Rapport de Mme Caroline Abadie sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n°3948).: Date de dépôt : 10/03/2021; Voir le dossier (Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention)
N° 3977 rapport - Rapport de Mme Annie Vidal sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Annie Vidal et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (3807).: Date de dépôt : 10/03/2021; Voir le dossier (Droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs)
N° 3978 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe: Date de dépôt : 10/03/2021; Voir le dossier (Gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets: Date de réunion : 09/03/2021
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales: Date de réunion : 09/03/2021
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 09/03/2021
Compte rendu de réunion n° 83 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter: Date de réunion : 09/03/2021
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation: Date de réunion : 09/03/2021