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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Table ronde sur le télétravail :
  2. Confédération française démocratique du travail (CFDT)
  3. Confédération générale des travailleurs (CGT)
  4. Force ouvrière (FO)
  5. Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
  6. Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/03/2021
  1. – nomination d'un rapporteur
  2. – communication sur le suivi des conclusions du rapport de la mission d'information sur la taxation des titres de séjour (M. Jean-François PARIGI, président, Mme Stella DUPONT, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Audition de l'intersyndicale d'EDF, sur le projet « Hercule », réunissant :
  2. – FO Énergie et Mines : M. Alain André, secrétaire fédéral FO Énergie et Mines, et Mme Nelly Breheret, déléguée syndicale Centrale EDF SA.
  3. – CFE-CGC : M. Alexandre Grillat, secretaire national affaires publiques de la fédération CFE Énergies.
  4. – CGT : M. Philippe Page Le Merour, secrétaire du CSE central EDF SA, et. Mme Maud Mathieu, déléguée syndicale centrale EDF SA.
  5. – CFDT : M. Sylvain Badinier, délégué fédéral, et M. Éric Lemoine, coordonnateur groupe EDF.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/03/2021
  1. – Audition, en application de l'article 8 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, de M. Jean-François Monteil, dont la nomination est envisagée aux fonctions de président du directoire de la Société du Grand Paris.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Cazeneuve et Nicolas Baverez, co-présidents du groupe de travail pour le rapport de l'institut Montaigne sur « Nous armer pour les crises à venir »
  2. Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 46 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Colloque de la Délégation relatif à la conciliation entre la vie privée et la vie professionnelle.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/03/2021
  1. – Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n °3808) (rapporteurs : Mme Céline Calvez pour le titre I, M. Pierre Alain Raphan pour le titre II, M. Cédric Roussel pour le titre III)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Hommage à Olivier Dassault.
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur la géopolitique du golfe persique, avec M. Denis Bauchard, conseiller pour le Moyen-Orient à l'Institut français de relations internationales (IFRI), Mme Fatiha Dazi-Héni, politologue, spécialiste des monarchies de la péninsule arabique, chercheuse à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM), et M. Stéphane Lacroix, chercheur associé à l'Institut d'études politiques de Paris et au Centre de recherches internationales (CERI), spécialiste de l'islam politique dans le Golfe.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Examen de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n° 3948) (Mme Caroline Abadie, rapporteure) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur l'application de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n° 3948) (Mme Caroline Abadie, rapporteure) ;
  3. Communication de la mission flash sur le référé spécial environnemental (Mmes Naïma Moutchou et Cécile Untermaier, co-rapporteures) ;
  4. Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés (MM. Jean-François Eliaou et Antoine Savignat, co-rapporteurs).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 mars 2021
Date de séance : 10/03/2021
  1. 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance