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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 01/06/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur le titre II
  2. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/12/2019
  1. – Audition de M. Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la lutte contre l'obésité remis en application de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 11/09/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/11/2019
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteures) : discussion générale, en présence de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition de Mme Agnès Saal, haute fonctionnaire à l'égalité, la diversité et la prévention des discriminations au ministère de la culture et de Mme Sophie Lecointe, cheffe du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation.
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 16/10/2018
  1. – Audition commune de Mme Sylvie Mennesson, co-présidente de l'association C.L.A.R.A., et de Mme Audrey Kermalvezen, co-fondatrice de l'Association Origines
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 26/11/2020
  1. Audition de M. Abdelkader Haroune, commissaire de police, membre du conseil présidentiel des villes
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/11/2019
  1. Examen de la proposition de loi visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français (n° 2336) (M. Jean-Luc Lagleize, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France (n° 2152) (Mme Aude Luquet, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/05/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n° 1918) (Mme Anne Brugnera, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 15/07/2020
  1. – audition de M. François Braun, président de Samu Urgences de France et chef du pôle urgences du Centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville
  2. – élection du président de la mission