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N° 3995 volume 1 - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, Mme Aurore Bergé, Mme Cendra Motin, M. Damien Adam, M. Jean-Marc Zulesi, M. Mickaël Nogal, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne et M. Erwan Balanant sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).
Date de dépôt : 19/03/2021
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 3996 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, pour un nouveau pacte de sécurité respectueux des libertés
Date de dépôt : 19/03/2021
Voir le dossier (Sécurité globale)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 18/03/2021
  1. à 14 h 30 (heure de Paris) :
  2. Audition commune avec la Délégation aux outre-mer du Sénat sur l'organisation institutionnelle des outre-mer en présence de MM. Stéphane Diémert et Ferdinand Mélin-Soucramanien, juristes spécialisés.
Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Audition ouverte à la presse, de MM. Jean-Claude Laroche, vice-président, et Henri d'Agrain, délégué général, du club informatique des grandes entreprises françaises (Cigref).
Compte rendu de réunion n° 50 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Audition de Mme Christine Lagarde, présidente de la Banque centrale européenne, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Table ronde réunissant des associations d'usagers et de consommateurs d'eau : M. Jean-Louis Linossier, président de la Coordination nationale des associations de consommateurs d'eau (CACE) ; Mme Isabelle Gaillard, présidente de l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne, vice-présidente de la commission permanente des programmes et de la prospective du comité de bassin Seine-Normandie et Mme Claire Ménard, Attachée des relations parlementaires à l'Union nationale des associations familiales ; M. Eddie Jacquemart, président national de la Confédération nationale pour le logement ; M. Alain Chosson, membre du bureau national de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'institut national de recherche en sciences et technologie du numérique (INRIA).
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/03/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (texte de la Commission n°3973) (Mme Caroline Abadie, rapporteure).