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Compte rendu de réunion n° 48 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Table ronde relative à la place des femmes sur le marché du travail et en matière de gouvernance économique, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures), avec les interventions de : Mme Floriane de Saint Pierre, présidente de Ethics and Boards ; Mme Jessica Apotheker, directrice associée au Boston Consulting Group : Mme Sandra Sancier-Sultan, directrice associée chez McKinsey and Company.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 17/03/2021
  1. – Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la prolifération nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis (n° 2099)
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498) (Mme Valérie Six, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) (M. Pascal Brindeau, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) (Mme Agnès Thill, rapporteure) ;
  3. Nomination de rapporteurs :
  4. - sur la proposition de loi relative à l'évolution statutaire de la collectivité de Corse afin de lutter contre le phénomène de spéculations foncières et immobilières dans l'île (n° 3928) ;
  5. - sur la proposition de loi organique limitant le recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive (n° 366) ;
  6. - sur la proposition de loi constitutionnelle relative à la reconnaissance du vote blanc pour l'élection présidentielle (n° 3896).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/03/2021
  1. – Examen de la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863 rectifié) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
  2. – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 3980) (rapporteurs : Mme Céline Calvez pour le titre I, M. Pierre Alain Raphan pour le titre II, M. Cédric Roussel pour le titre III)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, du général Eberhard Zorn, Generalinspekteur de la Bundeswehr.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 17/03/2021
  1. – audition de Mme Florence PEYBERNES, dont la nomination à la présidence du Haut conseil du commissariat aux comptes est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination