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Question écrite n° 8330 de M. Jérémie Patrier-Leitus
Date de dépôt : 30/05/2023
animaux - Mieux contrôler le commerce de semences pour l'insémination de chevaux de sport - Mieux contrôler le commerce de semences pour l'insémination de chevaux de sport
Question écrite n° 6381 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 14/03/2023
retraites : généralités - Statut des pompiers professionnels d'aérodromes - Statut des pompiers professionnels d'aérodromes
Question orale sans débat n° 699 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 19/03/2024
lieux de privation de liberté - Situation de la maison d'arrêt de Rouen - Situation de la maison d'arrêt de Rouen
Question écrite n° 16755 de M. Davy Rimane
Date de dépôt : 02/04/2024
outre-mer - Réforme de l'octroi de mer - Réforme de l'octroi de mer
Question écrite n° 452 de Mme Jacqueline Maquet
Date de dépôt : 02/08/2022
énergie et carburants - Augmentation des prix de pellets de bois - Augmentation des prix de pellets de bois
Question orale sans débat n° 518 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 23/01/2024
industrie - Difficultés d'INSPIRA, site industrialo-portuaire de Salaise-Sablons - Difficultés d'INSPIRA, site industrialo-portuaire de Salaise-Sablons
Question écrite n° 2313 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 18/10/2022
laïcité - Provocation islamiste dans les lycées Janot et Curie de la ville de Sens - Provocation islamiste dans les lycées Janot et Curie de la ville de Sens
Question écrite n° 3585 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 29/11/2022
patrimoine culturel - Controverse concernant la statue de Colbert devant le Palais Bourbon - Controverse concernant la statue de Colbert devant le Palais Bourbon
Question écrite n° 2521 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 25/10/2022
fonction publique territoriale - Statut des OPA - Statut des OPA
Question écrite n° 552 de M. Pierre-Henri Dumont
Date de dépôt : 02/08/2022
postes - Nouvelle grille tarifaire de La Poste - Nouvelle grille tarifaire de La Poste