Résultats de la recherche

742655 résultats trouvés

Question écrite n° 11738 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 03/10/2023
emploi et activité - Projet France Travail - Projet France Travail
Question écrite n° 718 de M. Raphaël Schellenberger
Date de dépôt : 09/08/2022
papiers d'identité - Délai de délivrance des titres biométriques - Délai de délivrance des titres biométriques
Question écrite n° 3443 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 22/11/2022
taxe sur la valeur ajoutée - Taux TVA applicable au secteur équidés vivants - Taux TVA applicable au secteur équidés vivants
Question écrite n° 6777 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 28/03/2023
numérique - Utilisation de Microsoft Teams et 365 par le ministère du travail - Utilisation de Microsoft Teams et 365 par le ministère du travail
Question écrite n° 17010 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 09/04/2024
sang et organes humains - Don de plasma - Don de plasma
Question écrite n° 12456 de M. Benoît Bordat
Date de dépôt : 24/10/2023
transports ferroviaires - Trains de nuit et mobilité durable en Bourgogne-Franche-Comté - Trains de nuit et mobilité durable en Bourgogne-Franche-Comté
Question écrite n° 17588 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 07/05/2024
enseignement maternel et primaire - Financement des manuels scolaires (lecture et mathématiques), où en est-on ? - Financement des manuels scolaires (lecture et mathématiques), où en est-on ?
Question écrite n° 18643 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 11/06/2024
pollution - Absence de règlementation et de cartographie des effaroucheurs sonores - Absence de règlementation et de cartographie des effaroucheurs sonores
Question écrite n° 6476 de M. Florian Chauche
Date de dépôt : 21/03/2023
énergie et carburants - Pénuries de carburant et mobilité des personnes en situation de handicap - Pénuries de carburant et mobilité des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 15641 de M. Benjamin Saint-Huile
Date de dépôt : 27/02/2024
environnement - Pour une meilleure compensation environnementale - Pour une meilleure compensation environnementale