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Question écrite n° 452 de Mme Jacqueline Maquet
Date de dépôt : 02/08/2022
énergie et carburants - Augmentation des prix de pellets de bois - Augmentation des prix de pellets de bois
Question orale sans débat n° 518 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 23/01/2024
industrie - Difficultés d'INSPIRA, site industrialo-portuaire de Salaise-Sablons - Difficultés d'INSPIRA, site industrialo-portuaire de Salaise-Sablons
Question écrite n° 2313 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 18/10/2022
laïcité - Provocation islamiste dans les lycées Janot et Curie de la ville de Sens - Provocation islamiste dans les lycées Janot et Curie de la ville de Sens
Question écrite n° 3585 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 29/11/2022
patrimoine culturel - Controverse concernant la statue de Colbert devant le Palais Bourbon - Controverse concernant la statue de Colbert devant le Palais Bourbon
Question écrite n° 2521 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 25/10/2022
fonction publique territoriale - Statut des OPA - Statut des OPA
Question écrite n° 552 de M. Pierre-Henri Dumont
Date de dépôt : 02/08/2022
postes - Nouvelle grille tarifaire de La Poste - Nouvelle grille tarifaire de La Poste
Question au Gouvernement n° 613 de M. Aurélien Taché
Date de dépôt : 08/03/2023
politique extérieure - POLITIQUE DE LA FRANCE EN AFRIQUE - POLITIQUE DE LA FRANCE EN AFRIQUE
Question écrite n° 65 de M. Raphaël Schellenberger
Date de dépôt : 12/07/2022
logement : aides et prêts - Modification des critères d'attribution du dispositif « MaPrimeRénov » - Modification des critères d'attribution du dispositif « MaPrimeRénov »
Question écrite n° 12379 de M. Gabriel Amard
Date de dépôt : 24/10/2023
fonctionnaires et agents publics - Siituation d'injustice pour les inspecteurs du recouvrement - Siituation d'injustice pour les inspecteurs du recouvrement
Question écrite n° 7780 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 09/05/2023
économie sociale et solidaire - Difficultés du secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE) - Difficultés du secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE)