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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Haïm, président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 0015 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Réunion conjointe avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Diète polonaise et du Sénat polonais
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition publique, conjointe avec la commission des Affaires sociales, de M. Jean Pisani-Ferry, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président de l'Assemblée nationale 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 089 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Yannick Borde, président du Crédit immobilier de France (CIF), et François Morlat, directeur général
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Godbert, directeur de l'Agence Europe-Éducation-France (2E2F)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/04/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, des membres du comité d'action des anciens militaires et marins de carrière (COMAC), sur la liberté d'association et la représentation des militaires.
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/05/2015
  1. Audition, en application de l'article L. 612-5 du code monétaire et financier, de M. Bernard Delas, personnalité pressentie pour exercer les fonctions de vice-président du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, puis vote sur cette nomination
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/04/2014
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la lutte contre le trafic d'espèces menacées
  2. II. Communication de M. Jean-Louis Roumegas sur le bisphénol A dans les jouets (D029355/04 E 9128) et sur les parabènes dans les produits d'hygiène (D032154/02 E 9197)
  3. III. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation ouverte par la Commission européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la réduction ou l'élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d'Ukraine (COM(2014) 166 final E 9192)
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Audition de M. Jean Desessard, sénateur de Paris, ancien rapporteur d'une commission d'enquête sénatoriale sur le coût de l'électricité (juillet 2012)