Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 1614 de Mme Natalia Pouzyreff: Date de dépôt : 28/02/2024; politique extérieure - Mort d’Alexeï Navalny et conférence de soutien à l’Ukraine - Mort d’Alexeï Navalny et conférence de soutien à l’Ukraine
Question écrite n° 4626 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 10/01/2023; sécurité des biens et des personnes - Régime juridique des sauveteurs bénévoles - Régime juridique des sauveteurs bénévoles
Question orale sans débat n° 524 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 23/01/2024; professions de santé - Quota d'agrément pour le transport de personne en ambulance - Quota d'agrément pour le transport de personne en ambulance
Question au Gouvernement n° 790 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 03/05/2023; transports routiers - PROJET D'AUTOROUTE CASTRES-TOULOUSE - PROJET D'AUTOROUTE CASTRES-TOULOUSE
Question écrite n° 16270 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 19/03/2024; enseignement privé - Disparition du RAR des enseignants de l'école privée sous contrat - Disparition du RAR des enseignants de l'école privée sous contrat
Question au Gouvernement n° 152 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 12/10/2022; laïcité - SIGNES RELIGIEUX À L'ÉCOLE - SIGNES RELIGIEUX À L'ÉCOLE
Question écrite n° 5475 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 14/02/2023; enfants - Situation de l'accouchement accompagné à domicile - Situation de l'accouchement accompagné à domicile
Question écrite n° 11741 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 03/10/2023; énergie et carburants - L'utilisation du balsa pour les éoliennes - L'utilisation du balsa pour les éoliennes
Question écrite n° 18514 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 11/06/2024; enfants - Maltraitances et abus dans les foyers d'enfants - Maltraitances et abus dans les foyers d'enfants
Question écrite n° 13516 de M. Alexis Jolly: Date de dépôt : 05/12/2023; politique économique - Bouclier énergétique allemand - Bouclier énergétique allemand