Résultats de la recherche - Assemblée nationale

749496 résultats trouvés

Question écrite n° 6970 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 04/04/2023; maladies - Traitement du myélome multiple - Traitement du myélome multiple
Question écrite n° 15259 de M. Yannick Neuder: Date de dépôt : 20/02/2024; agriculture - Modification des aides PAC « Écorégime » - Modification des aides PAC « Écorégime »
Question écrite n° 17891 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 21/05/2024; enseignement technique et professionnel - Lycées professionnels - Lycées professionnels
Question écrite n° 4224 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 20/12/2022; industrie - Que les hôpitaux français achètent français ! - Que les hôpitaux français achètent français !
Question écrite n° 17182 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback: Date de dépôt : 16/04/2024; numérique - Annulations de crédits qui pourraient impacter le déploiement de la fibre - Annulations de crédits qui pourraient impacter le déploiement de la fibre
Question écrite n° 4109 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 13/12/2022; transports urbains - Aide financière aux AOM - SMTC - inflation - transports en commun - Aide financière aux AOM - SMTC - inflation - transports en commun
Question écrite n° 2253 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 18/10/2022; énergie et carburants - Hausse des prix de pellets de bois - Hausse des prix de pellets de bois
Question écrite n° 1045 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 06/09/2022; handicapés - Scolarisation des enfants en situation de handicap - Scolarisation des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 11161 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 12/09/2023; administration - Organisation territoriale de la DGCCRF - Organisation territoriale de la DGCCRF
Question écrite n° 5494 de M. Paul Midy: Date de dépôt : 14/02/2023; enseignement supérieur - Différentiel de prime entre les enseignants-chercheurs et enseignants détachés - Différentiel de prime entre les enseignants-chercheurs et enseignants détachés