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Compte rendu de réunion n° 54 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/10/2019
  1. - Examen des conclusions des auditions publiques sur les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : l'avenir du nucléaire et les énergies renouvelables (Gérard Longuet, sénateur, Cédric Villani, député, et Émilie Cariou, députée, rapporteurs) 2
  2. - Examen de la note scientifique sur les satellites et leurs applications (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) 8
  3. - Examen des notes de méthodologie sur les études :
  4. • Valorisation énergétique des terres agricoles (Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, rapporteurs). 16
  5. • Intégrité et publications scientifiques (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs). 19
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 28/07/2020
  1. – Élection du président de la commission d'enquête
  2. – Examen du rapport
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 septembre 2019
Date de séance : 25/09/2019
  1. 1. Bioéthique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 septembre 2020
Date de séance : 17/09/2020
  1. 1. Conseil économique, social et environnemental
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 novembre 2018
Date de séance : 22/11/2018
  1. 1. Accord France-Géorgie relatif au séjour des professionnels
  2. 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mai 2019
Date de séance : 23/05/2019
  1. 1. Statut d’autonomie de la Polynésie française-Diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
  2. 2. Accord de coopération avec la Belgique dans le domaine de la mobilité terrestre
  3. 3. Accord sur le siège de l’Autorité européenne des marchés financiers
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 juin 2020
Date de séance : 11/06/2020
  1. 1. Taux réduit de TVA pour l’hébergement touristique et la restauration
  2. 2. Annulation des charges des entreprises pendant l’état d’urgence sanitaire
  3. 3. Subventions aux PME, PMI et artisans fragilisés par la crise du covid-19
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 mai 2019
Date de séance : 16/05/2019
  1. 1. Transformation de la fonction publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 novembre 2017
Date de séance : 30/11/2017
  1. 1. Reconnaissance de l’engagement associatif
  2. 2. Compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 décembre 2017
Date de séance : 13/12/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Orientation et réussite des étudiants
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance