Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

214681 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 915 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
Date de dépôt : 09/10/2019
Amendement de M. Guy Bricout et M. Zumkeller - Après l'article 8 - Non soutenu
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 2292 tome X - Avis de Mme Elsa Faucillon sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
Date de dépôt : 08/10/2019
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
Question écrite n° 23491 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 08/10/2019
maladies - Causalité entre traitements hormonaux et cancers - Causalité entre traitements hormonaux et cancers
Question écrite n° 23412 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 08/10/2019
consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique - Lutte contre le démarchage téléphonique
Question écrite n° 23542 de M. Jean-Marie Sermier
Date de dépôt : 08/10/2019
pollution - Soutien aux solutions de freinage par induction électromagnétique - Soutien aux solutions de freinage par induction électromagnétique
N° 2290 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
Date de dépôt : 07/10/2019
Voir le dossier (Dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le 3 octobre 2019)
Amendement n° 1459 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
Date de dépôt : 04/10/2019
Amendement de Mme Cariou - Après l'article 13 - Rejeté
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 03/10/2019
  1. à 9 heures :
  2. - Audition de l'association Interco'outre-mer ;
  3. - Présentation du rapport d'information sur la continuité territoriale (M. Adam, Mmes Bassire, Michel et Sanquer rapporteurs).
  5. À 11 h 55 :
  6. - Audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ;
  7. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2019
  1. Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2020.
N° 2288 - Proposition de résolution de M. Ian Boucard invitant le Gouvernement à réviser les textes réglementaires sur l'emploi des personnes diabétiques
Date de dépôt : 03/10/2019
Voir le dossier (Révision des textes réglementaires sur l'emploi des personnes diabétiques)