Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

214681 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 22872 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 17/09/2019
impôts et taxes - Le montant dérisoire de l'imposition de la plateforme de location Airbnb - Le montant dérisoire de l'imposition de la plateforme de location Airbnb
Amendement n° 321 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243
Date de dépôt : 16/09/2019
Amendement de Mme Genevard, M. Reiss, M. Hetzel, Mme Valérie Boyer, M. Quentin, M. Door, M. Sermier, Mme Dalloz, M. Viala et M. Le Fur - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 104 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243
Date de dépôt : 16/09/2019
Amendement de Mme Lorho, Mme Thill et Mme Ménard - Article 17 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2243 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2243 tome I - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, Mme Coralie Dubost, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Berta, M. Jean-François Eliaou et Mme Laëtitia Romeiro Dias sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).
Date de dépôt : 14/09/2019
Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2243 tome I - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, Mme Coralie Dubost, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Berta, M. Jean-François Eliaou et Mme Laëtitia Romeiro Dias sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).
Date de dépôt : 14/09/2019
Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 septembre 2019
Date de séance : 12/09/2019
  1. 1. Mobilités
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 2417 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2187
Date de dépôt : 12/09/2019
Amendement de Mme Genevard - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 septembre 2019
Date de séance : 11/09/2019
  1. 1. Énergie et climat
  2. 2. Mobilités
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2210 - Rapport d'information de M. Laurent Saint-Martin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances
Date de dépôt : 11/09/2019
Voir le dossier (Mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (2))