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Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Hinard, auteur du livre « Omerta sur la viande » et de Mme Anne de Loisy, auteure du livre « Bon appétit, quand l'industrie de la viande nous mène en barquette »...
Compte rendu de réunion n° 092 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Herteman, président de Safran, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 280 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/05/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur le paquet anti-évitement fiscal de la Commission européenne COM(2016) 23 final, COM(2016) 24 final, COM(2016) 25 final, COM(2016) 26 final ;
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Échange de vues avec Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances sur les concours financiers de l'État aux collectivités territoriales des outre-mer.
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Vote sur l'autorisation de publication du rapport de la mission d'information sur la stabilité et le développement de l'Afrique francophone (M. Jean-Claude Guibal, président M. Philippe Baumel, rapporteur).
  2. Présentation du rapport d'information sur les nouvelles données de la géopolitique de l'énergie (MM. Christian Bataille et André Schneider, co-rapporteurs)..
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/06/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Connie Hedegaard, commissaire européen en charge de l'action pour le climat.
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur le projet de partenariat transatlantique.
Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Audition de M. Dominique Barrau, secrétaire général de la Fédération nationale des fédérations d'exploitants agricoles (FNSEA), accompagné de M. Éric Berton, chef de service du département syndical
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 18/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, consacrée à l'histoire des politiques d'immigration
  2. Audition, ouverte à la presse, consacrée à l'histoire des immigrés originaires d'États tiers à l'Union européenne
  3. Audition, ouverte à la presse, consacrée à la mémoire de l'immigration
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/05/2015
  1. — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions relatives à la défense (n° 2779)