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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/01/2012
  1. Audition de M. François Baroin, ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur la situation de la zone euro, l'exécution du budget 2011 et les perspectives pour 2012
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 216 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/07/2011
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Didier Quentin et Michel Delebarre sur la filière maritime
  2. II. Communication de MM. Didier Quentin et Jérôme Lambert sur les travaux du groupe de suivi de l'espace Schengen (E 6109)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/10/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Audition de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur sur les crédits de la mission Économie
  3. Avis sur les crédits de la mission Économie : Commerce extérieur (M. François Loos, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Sécurité » (M. Jean-Luc Warsmann, suppléant M. Guy Geoffroy, rapporteur pour avis).
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur la politique d'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
Date de réunion : 09/02/2010
  1. Examen de la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes (n° 2121) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 24/11/2010
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers (n° 2305) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen de la proposition de loi organique de M. François de Rugy, Mme Anny Poursinoff, MM. Noël Mamère et Yves Cochet relative à l'initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l'article 11 de la Constitution (n° 2908) (M. François de Rugy, rapporteur)
  4. Amendements examinés par la Commission
  5. Examen de la proposition de loi constitutionnelle de Mmes Martine Billard, Jacqueline Fraysse, MM. Marc Dolez, Jacques Desallangre, Roland Muzeau et Jean-Claude Sandrier garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire (n° 2913) (Mme Martine Billard, rapporteure)
  6. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/06/2009
  1. Audition de M. Georges-François Hirsch, directeur de la Musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, responsable de programme, sur la politique du spectacle vivant en 2008 et le bilan des entretiens de Valois
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Pierre de Fouquet, président de l'Association française des investisseurs en capital (AFIC), Hervé Schricke, administrateur, Bernard Maître et Jean-Yves Demeunynck, délégué général