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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/07/2009
  1. Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la prestation d'accueil du jeune enfant (Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure) 2
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 30/04/2009
  1. Audition du vice-amiral Xavier Magne, sous-chef d'état-major « opérations aéronautique navale » à l'état-major de la marine
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de Mme Irina Bokova, directrice générale de l'Unesco
  2. Présences en réunion 13
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Examen du titre IV « Biodiversité, Mer » (articles 45 à 65) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 14 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/04/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, du Collège de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 10/03/2009
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
Date de réunion : 20/01/2010
  1. Projection, suivie de questions, du film « Ne dis rien » réalisé par Iciar Bollain, 2004, présenté par l'association ADALEA
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
  2. Vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : 2
  3. Recherche et articles 46 et 47 rattachés (M. Daniel Garrigue, Rapporteur spécial)
  4. Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
  5. Enseignement supérieur (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
  2. Vote sur les crédits des missions :
  3. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial) 2
  4. Outre-mer (M. Jérôme Cahuzac, Rapporteur spécial) 7
  5. Remboursements et dégrèvements (M. Jean-Yves Cousin, Rapporteur spécial) 10
  6. Sécurité sanitaire (M. Bruno Le Maire, Rapporteur spécial) 12
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/09/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)