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Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/02/2011
  1. Audition de M. Michel Miné, professeur de droit du travail au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), chaire de droit social
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 29/09/2009
  1. Audition de l'association Ville et banlieue de France : M. Claude DILAIN, président, maire de Clichy-sous-Bois, M. Jean-Pierre BLAZY, maire de Gonesse, M. Renaud GAUQUELIN, maire de Rillieux-La-Pape, M. Jean-Yves Le BOUILLONNEC, maire de Cachan, M. Xavier LEMOINE, maire de Montfermeil.
  2. Audition de Mme Gisèle HALIMI, Présidente de l'association Choisir la cause des femmes
  3. Audition de M. André ROSSINOT, maire de Nancy, auteur du rapport La laïcité dans les services publics
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/03/2010
  1. Audition de MM. Bruno Foucher, ambassadeur de France au Tchad et François Zimeray, ambassadeur pour les Droits de l'Homme sur la situation intérieure et la condition des droits de l'Homme au Tchad
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre la fracture numérique (n° 1857) (Mme Laure de la Raudière, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/12/2007
  1. I. Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur le Conseil européen du 14 décembre 2007 et sur la présidence française de l'Union (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/09/2010
  1. Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de programmation des finances publiques 2011-2014 et sur le projet de loi de finances pour 2011 2
  2. Présences en réunion 22
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 26/01/2012
  1. Audition de Mme Sophie Mougard, directrice générale du STIF, Mme Sandrine Gourlet, directrice adjointe de la direction des projets d'investissement, et M. Patrice Saint-Blancard, chef de la division offre ferroviaire de la direction d'exploitation
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/03/2012
  1. Examen d'un rapport d'information sur la situation financière et les perspectives d'Électricité de France et d'Areva (MM. Marc Goua et Camille de Rocca Serra, rapporteurs spéciaux)
  2. Examen d'un rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) relatif aux suites données aux propositions de la MEC au cours de la XIIIème législature (MM. Olivier Carré et David Habib, rapporteurs)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2011
  1. Évaluation de l'aide médicale de l'État : examen du rapport (rapporteurs MM. Claude Goasguen et Christophe Sirugue)
  2. Évaluation des incidences de la stratégie de Lisbonne sur l'économie française : nomination de rapporteurs
  3. Questions diverses
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 21/10/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, sur le thème de la permanence des soins
  2. Examen du rapport d'information sur la permanence des soins (M. Philippe Boënnec, rapporteur)