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- N° 3472 - Rapport d'information de MM. Gilbert Le Bris et Philippe Vitel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN
- Date de dépôt : 03/02/2016
- Voir le dossier (Evolution du rôle de l'OTAN)
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques...... 2
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/02/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international, sur la COP21
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 février 2016
- Date de séance : 02/02/2016
- 1. Économie bleue
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 février 2016
- Date de séance : 02/02/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 92878 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 92879 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 92836 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 02/02/2016
- impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
- Question écrite n° 92880 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
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