Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 41 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Table ronde sur les Objectifs du développement durable, avec la participation de M. Serge Michailof, consultant, ancien directeur à la Banque mondiale et à l'Agence française de développement (AFD) ; M. Pierre Jacquemot, chercheur associé à l'IRIS, ancien ambassadeur en République Démocratique du Congo et au Ghana, économiste ; M. Jean-Michel Severino, ancien directeur général de l'AFD, et M. Frédéric Bontems, directeur du développement et des biens publics mondiaux à la direction générale de la mondialisation au ministère des affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 027 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Gonelle, avocat
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (n° 2234) :
  2. Vote des crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » :
  3. • Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables (Mme Véronique Massonneau, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, du professeur Daniel Bontoux, membre titulaire de l'Académie nationale de médecine, rhumatologue
  2. Audition, ouverte à la presse, du professeur Agnès Buzyn, présidente de la Haute autorité de santé
  3. Audition, ouverte à la presse, du professeur Francis Berenbaum, chef du service de rhumatologie à l'hôpital Saint-Antoine et expert de l'Institut thématique multi-organismes Physiopathologie, métabolisme et nutrition pour le domaine ostéo-articulaire
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition de M. Patrick de Cambourg, dont la nomination aux fonctions de président de l'Autorité des normes comptables est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 28/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, des représentants de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)
  2. Audition, ouverte à la presse, des représentants de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
  3. Audition, ouverte à la presse, des représentants du conseil d'administration de BTP-Prévoyance (Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics)
  4. Audition, ouverte à la presse, des représentants du comité national de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
  5. Audition, ouverte à la presse, de M. Raymond Soubie, président du groupe d'information professionnelle AEF, président des sociétés de conseil Alixio et Taddeo, conseiller du Président de la République de 2007 à 2010
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen des articles de récapitulation 46 à 54 de la seconde partie et vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2013 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/06/2012
  1. Élection du bureau de la commission
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/06/2014
  1. — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur les modalités et conséquences du regroupement des services du ministère de la Défense sur le site de Balard
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Beaugrand, directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
  2. Présences en réunion