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Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/10/2012
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération
  2. Audition de M. Sylvain Granger, directeur de la Division du combustible (EDF)....
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Gewerc, président du conseil régional de Picardie
Compte rendu de réunion n° 016 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/01/2013
  1. Présentation du rapport d'information sur l'organisation, l'action et les moyens du réseau des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes (Mme Catherine Coutelle, rapporteure).
  2. Contribution de la Délégation à la consultation « Au tour des parents » sur l'accueil de la petite enfance et le soutien à la parentalité, à la demande de Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la Famille : communication de Mme Catherine Coutelle
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/06/2012
  1. Élection du Bureau
  2. Présences en réunion 4
Compte rendu de réunion n° 0071 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/06/2013
  1. I. Table ronde sur l'avenir de l'Union européenne, avec la participation de Mme Cynthia Fleury, professeur de philosophie politique, vice-présidente d'EuropaNova ; Mme Françoise Vergès, politologue ; M. Patrick Viveret, philosophe et essayiste ; M. Guillaume Duval, économiste, rédacteur en chef d'Alternatives Economiques ; M. François Hartog, historien.
  2. II. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  3. Égalité des territoires, logement et ville (M. Christophe Caresche, Rapporteur spécial pour le Logement et M. Dominique Baert, Rapporteur spécial pour la Ville)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, accompagné de M. Pierre Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 16/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'industrie et du numérique, sur le projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447)
  2. Présences en réunion