765989 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/04/2014
- Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération
- Audition de M. Sylvain Granger, directeur de la Division du combustible (EDF)....
- Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Gewerc, président du conseil régional de Picardie
- Compte rendu de réunion n° 016 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 23/01/2013
- Présentation du rapport d'information sur l'organisation, l'action et les moyens du réseau des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes (Mme Catherine Coutelle, rapporteure).
- Contribution de la Délégation à la consultation « Au tour des parents » sur l'accueil de la petite enfance et le soutien à la parentalité, à la demande de Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la Famille : communication de Mme Catherine Coutelle
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/06/2012
- Élection du Bureau
- Présences en réunion 4
- Compte rendu de réunion n° 0071 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/06/2013
- I. Table ronde sur l'avenir de l'Union européenne, avec la participation de Mme Cynthia Fleury, professeur de philosophie politique, vice-présidente d'EuropaNova ; Mme Françoise Vergès, politologue ; M. Patrick Viveret, philosophe et essayiste ; M. Guillaume Duval, économiste, rédacteur en chef d'Alternatives Economiques ; M. François Hartog, historien.
- II. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/10/2013
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission :
- Égalité des territoires, logement et ville (M. Christophe Caresche, Rapporteur spécial pour le Logement et M. Dominique Baert, Rapporteur spécial pour la Ville)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 13/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, accompagné de M. Pierre Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
- Date de réunion : 16/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'industrie et du numérique, sur le projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 21/11/2012
- Auditions sur la question prioritaire de constitutionnalité :
- 3
- Audition de M. Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, et de M. Bernard Stirn, président de la section du contentieux du Conseil d'État
- Audition de M. Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation
- Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 90 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 30/09/2014
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Marie Abadie, candidat à la direction générale de l'ANDRA
- Vote sur la nomination
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats