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Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/06/2015
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort sur la révision de la politique européenne de voisinage (n° 2772) M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur 2
  2. Examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n° 2184) M. Philip Cordery, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 10/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile..
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Mme Anne Eydoux, chercheuse au Centre d'études de l'emploi
  3. M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et M. Daniel Lenoir, directeur
  4. 16
Compte rendu de réunion n° 207 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Échange de vues informel, conjoint avec la commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, avec M. Benoît Coeuré, membre du directoire de la Banque centrale européenne
Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/05/2013
  1. Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux, sur le projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815) et sur le projet de loi relatif aux attributions du garde des Sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n° 845)
  2. Examen du projet de loi relatif aux attributions du garde des Sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n° 845) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Jospin, ancien Premier ministre
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
  2. Commission élargie : Agriculture, forêt et affaires rurales
  3. Avis de les crédits de la mission « Agriculture et alimentation » (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur pour avis)
  4. Avis sur les crédits de la mission « Forêt » (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)...
Compte rendu de réunion n° 0038 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/02/2013
  1. I. Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique social et environnemental (CESE), sur les priorités européennes du CESE, et de M. Alain Terrenoire, rapporteur de la section des affaires européennes sur la coopération franco-allemande
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 18 -
Date de réunion :