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Compte rendu de réunion n° 12 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/04/2011
  1. Point d'information sur l'accident de Fukushima par M. Thomas Houdré, directeur des centrales nucléaires de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)
  2. Présentation de l'étude de faisabilité sur « la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir », par MM. Bruno Sido, sénateur, Premier vice-président de l'OPECST et Christian Bataille, député
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. • Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire :
  3. 2
  4. 5
  5. 6
Compte rendu de réunion n° 239 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/02/2012
  1. I. Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes
  2. II. Examen du rapport de M. Patrick Bloche sur la proposition de résolution européenne no 4195 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel au sein de l'Union européenne, notamment dans le cadre de la réforme de la directive 95/46/CE et examen du rapport de M. Philippe Gosselin sur la proposition de résolution européenne no 4227 relative à la proposition de règlement sur la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
  3. III. Examen du rapport de Mme Elisabeth Guigou sur la proposition de résolution européenne no 4196 de M. Jean-Marc Ayrault, Mme Elisabeth Guigou, M. Christophe Caresche et les membres du groupe SRC, pour la relance européenne et le renforcement du contrôle démocratique
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/03/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice de l'Agence pour l'enseignement du français à l'étranger (AEFE).
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/01/2008
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle de M. François Sauvadet relative au retour à l'équilibre des finances publiques (n° 573) (M. Charles de Courson, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 19/11/2008
  1. Examen de la proposition de loi visant à la reconnaissance et à l'indemnisation des personnes victimes des essais ou accidents nucléaires (n° 1258) 2
  2. Informations relatives à la Commission 9
Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/11/2009
  1. Audition ouverte à la presse sur « l'uranium de retraitement : défis et enjeux »
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/10/2008
  1. Loi de finances pour 2009 : examen pour avis des crédits des missions « Justice » : « Justice et accès au droit » (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur), « Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse » (Mme Michèle Tabarot, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/07/2009
  1. Communication du Président
  2. Échange de vues
  3. Nomination du Bureau du comité
  4. Adoption de règles de fonctionnement immédiatement nécessaires
  5. Présentation, par M. Claude Birraux, président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), de l'expérience de l'Office en matière d'évaluation
  6. Date de la prochaine réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/07/2010
  1. Présentation de l'avis du Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (HCTISN) sur « la transparence de la gestion des matières et des déchets nucléaires produits aux différents stades du cycle du combustible »