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Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/05/2011
  1. Emirats Arabes Unis : accord entre la France et les Emirats Arabes Unis relatif à la coopération en matière de défense (n° 3193) M. Henri Plagnol, suppléant M. Patrick Balkany, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 26/09/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d'orientation des retraites, sur les travaux du Conseil. 2
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 28/06/2007
  1. Election du bureau
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/04/2009
  1. Suite de l'examen du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (examen des articles) (MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/09/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 3714) dans le texte adopté par la Commission (n° 3725, annexe au rapport) (M. Arnaud Robinet, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 13/11/2007
  1. Examen pour avis des crédits pour 2008 (commission élargie) :
  2. Mission ville et logement
  3. Ville (M. Philippe Pemezec, rapporteur pour avis)
  4. Logement (M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 19/05/2009
  1. Audition de Mme Rachida Dati, garde des sceaux, ministre de la justice
  2. Audition de Mme Olivia Cattan, présidente de l'association « Paroles de femmes »
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 29/05/2008
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur les affections de longue durée
  2. M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, et M. Jean-Philippe Vinquant, sous-directeur en charge du financement du système de soins
  3. M. Robert Nicodème, membre du Conseil national de l'Ordre des médecins
  4. M. Christian Saout, président du bureau du Collectif interassociatif sur la santé (CISS), M. Gérard Raymond, président de l'Association française des diabétiques (AFD), M. Christophe Duguet, chargé de mission à l'Association française contre les myopathies (AFM), Mme Nathalie Tellier, chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales (UNAF), et M. Thierry Saniez, délégué général de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)