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- Question écrite n° 91517 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 01/12/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- N° 3292 - Rapport d'information de MM. Yves Durand et Rudy Salles déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale
- Date de dépôt : 01/12/2015
- Voir le dossier (Politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale)
- N° 3291 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources (n°3284)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Cycle de vie des produits et économie des ressources)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 01/12/2015
- Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
- Question écrite n° 91377 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 01/12/2015
- banques et établissements financiers - politiques communautaires - directive sur le redressement des banques. transposition
- Amendement n° 252 - PLFR POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3217
- Date de dépôt : 26/11/2015
- Amendement de M. Pancher, M. Favennec, M. Maurice Leroy, M. Zumkeller et M. Philippe Vigier - Après l'article 35 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- N° 3282 tome I - Rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n°3217)
- Date de dépôt : 26/11/2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- Compte rendu de réunion n° 241 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/11/2015
- Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des Affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, conjointe avec la commission des Finances
- N° 3256 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à pénaliser l'acceptation par un parti politique d'un financement par une personne morale (n°3202)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : pénalisation du financement d'un parti par une personne morale)
- N° 3264 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux visant à soutenir le projet africain de Grande muraille verte
- Date de dépôt : 25/11/2015
- Voir le dossier (Soutien du projet africain de Grande muraille verte)
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