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Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Fourniou, président de l'Observatoire du véhicule d'entreprise (OVE) et de M. Philippe Noubel, directeur général délégué d'Arval......
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
  2. Mme Liliane Ropars, directrice de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, directrice coordinatrice gestion du risque pour la région Champagne-Ardenne, et Mme Stéphanie Drolez, responsable de la coordination régionale
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale et de M. Evence Richard, directeur de la protection et de la sécurité de l'État
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la priorité à l'école primaire et à la petite enfance, en vue de l'examen du projet de loi de programmation et d'orientation pour la refondation de l'école de la République (M. Yves Durand, rapporteur), rassemblant :
  2. M. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne ;
  3. M. Éric Charbonnier, analyste à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;
  4. M. Jean-Paul Delahaye, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/07/2015
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif aux droits des étrangers en France (n° 2183) (M. Erwann Binet, rapporteur) et examen du texte 2
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/12/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (n° 3314) (M. Gilles Savary, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/12/2016
  1. Présentation du rapport d'application de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (MM. Antoine Herth et Germinal Peiro, rapporteurs).
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 26/01/2017
  1. Audition de Lord Llewellyn, ambassadeur de Grande-Bretagne en France.
  2. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des Affaires étrangères et du développement international.
Compte rendu de réunion n° 045 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
  2. Présences en réunion