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Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Joachim Pfeiffer, membre du Bundestag, porte-parole de la CDU pour la politique économique et Wolfgang Tiefensee, ancien ministre, membre du Bundestag, whip SPD de la commission de l'économie et de l'énergie.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/03/2015
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi relatif au renseignement
Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/06/2013
  1. Audition de M. Daniel Verwaerde, directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/01/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Audition de M. Christian Babusiaux, ancien président de l'Institut des données de santé
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Nomination du Bureau et désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/10/2012
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233) (M. Bernard Lesterlin, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Houssin, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 13/01/2015
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques) 2
  2. Présences en réunion 20
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (n° 2297) (M. Pascal Deguilhem, rapporteur)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (n° 2224) (M. Michel Françaix, rapporteur)
  3. Information relative à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/11/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France
  2. Présences en réunion