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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/01/2021
  1. Audition, à huis clos, du général de division Éric Vidaud, commandant des opérations spéciales (COS).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/01/2021
  1. – nomination de rapporteurs
  2. – audition de M. François VILLEROY de GALHAU, gouverneur de la Banque de France
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 13/01/2021
  1. Examen du projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République (n° 3713) (M. Alain Tourret, rapporteur) ;
  2. Nomination d'un rapporteur et d'un rapporteur d'application sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt) ;
  3. Création d'une mission d'information, commune avec les commissions des Affaires économiques et des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur les entreprises en difficulté ;
  4. Création d'une mission flash sur le référé spécial environnemental.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/01/2021
  1. Présentation, par Mme la députée Céline Calvez, de son rapport sur la place des femmes dans les médias en temps de crise, remis au Gouvernement le 9 septembre 2020
N° 3731 rapport d'information - Rapport d'information de M. Richard Ramos, Mme Barbara Bessot Ballot et Mme Michèle Crouzet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire
Date de dépôt : 13/01/2021
Voir le dossier (Mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire)
N° 3737 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih déposé par la commission des affaires européennes sur l'objectif européen de neutralité climatique en 2050
Date de dépôt : 13/01/2021
Voir le dossier (Objectif européen de neutralité climatique en 2050)
N° 3730 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Date de dépôt : 13/01/2021
Voir le dossier (Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France)
Question au Gouvernement n° 3653 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 13/01/2021
hôtellerie et restauration - Aides pour les restaurateurs - Aides pour les restaurateurs
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 12 janvier 2021
Date de séance : 12/01/2021
  1. 1. Politiques de lutte contre la pauvreté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées et de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées.