216864 résultats trouvés
- N° 2694 - Proposition de résolution de Mme Fiona Lazaar visant à rappeler le caractère prioritaire de la lutte contre les violences faites aux femmes et à reconnaître le caractère spécifique des féminicides
- Date de dépôt : 17/02/2020
- Voir le dossier (Caractère prioritaire de la lutte contre les violences faites aux femmes et caractère spécifique des féminicides)
- N° 2693 - Proposition de résolution de M. Guillaume Peltier visant à mettre en oeuvre une nouvelle « chaîne des territoires » diffusée sur un canal TNT
- Date de dépôt : 17/02/2020
- Voir le dossier (Nouvelle « chaîne des territoires » sur la TNT)
- N° 2692 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Véronique Louwagie visant à instaurer un non-cumul des mandats exécutifs locaux avec des fonctions ministérielles
- Date de dépôt : 17/02/2020
- Voir le dossier (Non-cumul des mandats exécutifs locaux avec des fonctions ministérielles)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 14/02/2020
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jocelyn Raude, maître de conférences en sociologie à l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et de Mme Marion Le Tyrant, chercheuse en anthropologie et consultante
- Amendement n° 40003 - INSTITUTION D'UN SYSTÈME UNIVERSEL DE RETRAITE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2623
- Date de dépôt : 14/02/2020
- Amendement de M. Cellier - Après l'article 65 - Non renseigné
- Voir le dossier (Système universel de retraite)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 13/02/2020
- – Audition, ouverte à la presse, du Pr Fabrice Simon, chercheur à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM Marseille), membre de l'unité mixte de recherche Virus émergents (INSERM-IRD), expert consultant sur le chikungunya pour l'OMS
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 13/02/2020
- Audition, ouverte à la presse, du Pr Philippe Desprès, professeur à l'université de La Réunion, responsable d'équipe à l'unité mixte de recherche Processus infectieux en milieu insulaire tropical
- N° 2690 - Proposition de résolution de M. Bernard Brochand invitant le Gouvernement à rendre obligatoire le port de bottes renforcées pour les conducteurs et passagers de deux-roues motorisés
- Date de dépôt : 13/02/2020
- Voir le dossier (Obligation du port de bottes renforcées pour les conducteurs et passagers de deux-roues motorisés)
- N° 2691 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Laëtitia Romeiro Dias et Mme Bénédicte Taurine déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les menstruations
- Date de dépôt : 13/02/2020
- Voir le dossier (Menstruations)
- N° 2688 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Hennion déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique
- Date de dépôt : 12/02/2020
- Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l'ère numérique)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats