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Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/09/2020
  1. – audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360)
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/09/2020
  1. désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2021 et du rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
  2. audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Amendement n° 2 - PUBLICITÉ AU SERVICE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3289
Date de dépôt : 25/09/2020
Amendement de M. Prud'homme, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Taurine, Mme Obono, Mme Panot, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin et M. Ruffin - Après l'article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Publicité et transition écologique)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse sur l'interruption de la présence des enfants en milieu scolaire :
  2. Mme Christèle Gras-Le Guen et/ou Mme Martine Balençon, de la Société française de pédiatrie
  3. Mme Fabienne Kochert, présidente de l'Association française de pédiatrie ambulatoire
  4. Mme Hélène Romano, docteur en psychopathologie clinique, psychologue clinicienne et psychothérapeute spécialisée dans le psycho traumatisme
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'influence de l'environnement familial sur les enfants :
  2. Mme Martine Balençon, pédiatre- médecin légiste (CPMJ), présidente de la Société française de pédiatrie médico-légale
  3. M. Richard Delorme, chef du service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent de l'hôpital Robert Debré
  4. M. Michel Dugnat, pédopsychiatre, praticien hospitalier responsable de l'Unité d'hospitalisation conjointe parents-enfant du service de psychiatrie infanto-juvénile du Pôle de ‎psychiatrie de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
  5. Mme Édith Galy, docteur en psychologie et professeur des universités en ergonomie, membre du Laboratoire d'anthropologie et de psychologie cliniques, cognitives et sociales (LAPCOS) de l'Université Nice Sophia Antipolis, et Mme Andréa Soubelet, maître de conférences à l'Université Côté d'Azur, et psychologue et psychothérapeute spécialisée enfants et adolescents, en exercice au CHU de Lenval (service de pédopsychiatrie, Nice)
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lilian Thuram, président de la Fondation Lilian Thuram, Éducation contre le racisme, de M. Lionel Gauthier, directeur, de Mme Elisabeth Caillet, philosophe, et de M. Ninian Hubert van Blijenburgh, chargé de cours à l'Université de Genève, chargé de projets au Muséum d'histoire naturelle de Genève, membres du comité scientifique de la fondation.
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Potier, préfet, délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Audition de M. Olivier DUSSOPT, Ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Comptes publics, sur la place des collectivités territoriales dans le plan de relance et la territorialisation de sa mise en oeuvre.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Audition, mixte en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, de M. Christian Zolesi de l'agence QAP Conseil (conseil en santé environnementale).
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les troubles psychiques et psychiatriques de l'enfant et de l'adolescent confiné :
  2. Mme Stéphanie Bioulac, praticienne hospitalière, chef de l'unité de prise en charge du sommeil de l'enfant au sein du service universitaire de médecine du sommeil du CHU de Bordeaux
  3. Mme Anna Maruani, psychiatre au service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent à l'hôpital Robert Debré (sous réserve)
  4. Mme Sylvie Tordjman, professeur en pédopsychiatrie, chef du Pôle hospitalo-universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (PHUPEA) au centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (sous réserve)
  5. Mme Marie Touati-Pellegrin, pédopsychiatre
  6. M. Daniel Marcelli, et M. Jean Chambry, président en exercice et président élu de la Société française de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent et des disciplines associées (SFPEADa) (sous réserve)