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Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 29/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. M. Frédéric Dabi, directeur général adjoint, directeur du pôle opinions et stratégies d'entreprise de l'Institut français d'opinion publique (IFOP) ;
  3. M. Mathieu Gallard, directeur d'études du département des affaires publiques d'Ipsos ;
  4. M. Jean-Daniel Lévy, directeur du département politique et opinion de Harris interactive.
Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 29/09/2020
  1. – Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), de M. Claude Gissot, directeur de la stratégie, des études et des statistiques, de Mme Annelore Coury, directrice déléguée à la gestion et à l'organisation des soins, de M. Pierre Peix, directeur délégué des opérations et de Mme Véronika Levendof, directrice juridique.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 septembre 2020
Date de séance : 29/09/2020
  1. 1. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Accélération et simplification de l’action publique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 29/09/2020
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances et la commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie.
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/09/2020
  1. – Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie.
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/09/2020
  1. – audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Jean-Pierre CLAMADIEU, président du Conseil d'administration d'ENGIE
Question écrite n° 32598 de M. Thierry Michels
Date de dépôt : 29/09/2020
personnes handicapées - Reconnaissance du mutisme sélectif en tant que handicap - Reconnaissance du mutisme sélectif en tant que handicap
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 septembre 2020
Date de séance : 28/09/2020
  1. 1. Proclamation de six députés
  2. 2. Accélération et simplification de l’action publique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 septembre 2020
Date de séance : 28/09/2020
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Accélération et simplification de l’action publique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Date de réunion : 28/09/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 3347) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).