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Compte rendu de réunion n° 41 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/02/2014
  1. En application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Yvin, candidat à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information
Date de réunion : 06/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème : « La prospective et l'exposition universelle », de M. Hugues de Jouvenel, président de Futuribles International, consultant international en prospective et stratégie
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 29/06/2016
  1. Audition de M. Daniel Carcel, directeur de l'Agence de promotion et de diffusion des cultures de l'outre-mer
  2. Présentation du rapport d'activités de la Délégation et vote sur ce rapport
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/02/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation des enseignants en vue de l'examen du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2013
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les autorisations de culture d'OGM
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Jérôme Lambert et Philippe Armand Martin sur les investissements extracommunautaires et le contrôle des intérêts stratégiques européens
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Table ronde sur le plan de mobilisation de l'école pour les valeurs de la République, réunissant Mme Lysiane Gervais, membre du bureau national du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (UNSA-SNPDEN), Mme Valérie Sipahimalani, secrétaire générale adjointe du Syndicat national des enseignements du second degré-FSU (SNES-FSU) et M. Norbert Trichard, secrétaire général du Syndicat national des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l'enseignement public (SNUDI-FO)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2014
  1. — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Examen pour avis du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Amirouche Ait Djoudi Oufella, directeur d'Impulsion 75.