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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/05/2009
  1. Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Compte rendu de réunion n° 6 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 02/12/2009
  1. Examen du rapport sur « la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? »
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/12/2010
  1. Élection d'un secrétaire du Bureau.
  2. Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) .2
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/03/2011
  1. Examen de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault pour l'instauration d'un bouclier rural au service des territoires d'avenir (n° 3158) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 227 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/11/2011
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur les négociations internationales en matière de changement climatique
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Guy Geoffroy sur le projet de mise en place d'un système européen de collecte et de traitement des données des dossiers passagers (PNR)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/11/2011
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur les services d'intérêt économique général (n° 3855)
  2. Amendements examinés
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 18/03/2009
  1. Audition de MM. Claude Birraux et Christian Bataille, sur leur rapport présenté, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
  2. Communication de Mme Laure de La Raudière, présidente de la sous-commission Consommation commerce artisanat entreprises communications électronique et poste, sur le surendettement
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 30/10/2008
  1. Projet de loi de finances pour 2009 : Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (Mme Laurence Dumont, rapporteure pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/07/2007
  1. I. Election du bureau
  2. II. Echanges de vues sur l'organisation des travaux
  3. III. Calendrier prévisionnel des travaux
  4. IV. Informations relatives à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 26/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le marché de l'habillement, de M. le commissaire-général Jean-Marc Coffin, directeur central du commissariat des armées, de M. le commissaire-général Alain Ribes, sous-directeur soutien, et de M. le commissaire-colonel Bernard Chassac, sur les externalisations dans le domaine de la défense