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- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 11/07/2007
- Informations relatives à la commission 2
- Compte rendu de réunion n° 1 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 10/01/2012
- Election du Bureau
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/11/2010
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
- Suite de l'examen des articles 56 à 66 non rattachés et des articles de récapitulation 48 à 55 de la seconde partie et vote sur l'ensemble du projet de foi de finances pour 2011 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
- Amendements examinés par la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/02/2009
- Audition de M. Patrick Boissier, président-directeur général de DCNS, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 22/02/2012
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la gouvernance des fédérations sportives (M. Gilles d'Ettore, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 02/11/2011
- Avis sur les crédits de la mission Aide publique au développement du projet de loi de finances pour 2012
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/10/2009
- Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
- Présences en réunion 30
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/05/2011
- Audition de M. Dov Zerah, directeur général de l'Agence française de développement
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 24/06/2008
- Examen du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969) (M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/06/2010
- Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (n° 2577)
- Information relative à la commission
- Présences en réunion
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