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Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 09/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gaspard Koenig, président de Génération libre, M. Sébastien Laye, entrepreneur et Mme Delphine Granier, analyste
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/01/2014
  1. Audition de M. Philippe Van Troye, directeur général d'Electrabel et de M. Eric De Keuleneer, professeur à l'Université libre de Bruxelles
Compte rendu de réunion n° 002 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 31/10/2013
  1. Renouvellement d'un membre du bureau du Comité
  2. Examen du programme de travail du Comité pour la session 2013-2014
Compte rendu de réunion n° 041 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Canfin, ministre délégué chargé du développement, sur les négociations climatiques et les aides au développement
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition de M. Pierre Radanne, président de l'Association 4D, sur les enjeux et l'analyse de l'Accord de Paris
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 22/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Charles Hourcade, directeur général de France Brevets, accompagné de M. Pascal Asselot, directeur du licensing et du développement de cette société.
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 03/05/2016
  1. Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur « les données personnelles de santé gérées par l'assurance maladie » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. François de la Gueronnière et M. Alain Gillette, conseillers-maîtres, Mme Delphine Rouilleault, auditrice, et Mme Clélia Delpech
  2. Information relative à la Mission
Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/01/2014
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Présentation, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information sur les investissements étrangers (MM. François Scellier, Président Philippe Kemel, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 19/02/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Hirsch, président de l'Institut du service civique, ancien président de l'Agence du service civique, d'Emmaüs France et de l'Agence nouvelle des solidarités actives