Résultats de la recherche - Assemblée nationale

751541 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1800 de Mme Violette Spillebout: Date de dépôt : 01/05/2024; ordre public - Blocage des universités - Blocage des universités
Question orale sans débat n° 351 de Mme Patricia Lemoine: Date de dépôt : 16/05/2023; collectivités territoriales - Complexité technique des dossiers fonds vert - Complexité technique des dossiers fonds vert
Question écrite n° 4439 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 27/12/2022; hôtellerie et restauration - Prolongation du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD) - Prolongation du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
Question écrite n° 6566 de M. Antoine Léaument: Date de dépôt : 21/03/2023; Parlement - Bruno Le Maire a-t-il tenté de corrompre une députée ? - Bruno Le Maire a-t-il tenté de corrompre une députée ?
Question au Gouvernement n° 1915 de M. Pieyre-Alexandre Anglade: Date de dépôt : 05/06/2024; Union européenne - Ingérences étrangères et avenir de l’Europe - Ingérences étrangères et avenir de l’Europe
Question écrite n° 996 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 06/09/2022; audiovisuel et communication - Inquiétude face à la suppression de la contribution à l'audiovisuel public - Inquiétude face à la suppression de la contribution à l'audiovisuel public
Question écrite n° 4058 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 13/12/2022; pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
Question écrite n° 8121 de Mme Béatrice Bellamy: Date de dépôt : 16/05/2023; transports ferroviaires - Devenir du « train des plages », la ligne Bressuire/Les Sables d'Olonne - Devenir du « train des plages », la ligne Bressuire/Les Sables d'Olonne
Question écrite n° 15778 de M. Éric Girardin: Date de dépôt : 05/03/2024; bois et forêts - Inquiétudes concernant la sortie du chauffage au bois des aides MaPrimeRénov' - Inquiétudes concernant la sortie du chauffage au bois des aides MaPrimeRénov'
Question écrite n° 9337 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 27/06/2023; énergie et carburants - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier (GNR) - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier (GNR)