Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763421 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/10/2019
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Action extérieure de l'État (M. Vincent LEDOUX, rapporteur spécial) :
  3. – Tourisme (Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale)
  4. – Direction de l'action du Gouvernement ; budget annexe Publications officielles et information administrative ; mission Investissements d'avenir (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
  5. – Pouvoirs publics (Mme Patricia LEMOINE, rapporteure spéciale)
  6. – Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/06/2021
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (n° 4186) (M. Damien Pichereau, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/02/2021
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 24/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, du Dr Stephan Zientara, directeur-adjoint du Laboratoire de santé animale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), directeur de l'unité mixte de recherche Virologie (INRA – ANSES – École nationale vétérinaire d'Alfort)
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 26/05/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers (texte de la Commission n° 4154) (M. Fabien Matras, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Date de réunion : 11/04/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pradel, Mme Perle Pradel-Boureux, M. Camille Pradel, avocats au Barreau de Paris et membres du Cabinet Pradel et avocats
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/07/2019
  1. Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 22/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christoph Mocklinghoff, directeur département risques environnementaux de Marsh, et de Mme Sylvie Gillet, responsable du pôle biodiversité & santé-environnement et communication de l'association Entreprises pour l'environnement.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/02/2018
  1. Communication des référentes de la commission des lois sur la réunion interparlementaire organisée à Bruxelles le 24 janvier 2018 sur les voies légales des migrations dans l'Union européenne ;
  2. Présentation du rapport d'information et examen de la proposition de résolution européenne sur l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 18/07/2019
  1. – Examen du rapport (à huis clos)