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Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Échange de vues informel, conjoint avec la commission des Affaires européennes, avec M. Benoît Coeuré, membre du directoire de la Banque centrale européenne
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Table ronde sur les Etats-Unis, avec Mme Alexandra de Hoop Scheffer, directrice du German Marshall Fund of the United States, et M. Vincent Michelot, directeur des relations internationales à Sciences-Po Lyon (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 0072 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/06/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de la Présidente Danielle Auroi sur l'approfondissement démocratique de l'Union.
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire.
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur le fret, avec la participation de M. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, M. Emmanuel Delachambre, directeur général d'Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), M. Philippe Deiss, président d'HAROPA, M. Patrick Bouchez, président-directeur général de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France, et M. Philippe Duong, directeur de Samarcande, bureau d'études spécialisé en transport, logistique et aménagement du territoire, professeur associé en logistique au CNAM
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Audition de Mme Hélène Duchêne, directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, et de M. Pierre Lévy, directeur de l'Union européenne au ministère des Affaires étrangères et du Développement international, sur les relations de l'OTAN et de l'Union européenne avec la Géorgie, la Moldavie et l'Ukraine.
  2. Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social
  2. Table ronde sectorielle « Sport » :
  3. M. Aymeric de Tilly, directeur adjoint de la Ligue du football amateur (Fédération française de football) ;
  4. M. Patrice Doctrinal, vice-président de la Fédération française de rugby ;
  5. M. Christophe Zajac, directeur des affaires juridiques et institutionnelles de la Fédération française de basket-ball ;
  6. M. Bernard Amsalem, président de la Fédération française d'athlétisme ;
  7. M. Philippe Bana, directeur technique national, et Mme Cécile Mantel, directrice du service juridique de la Fédération française de handball ;
  8. M. Patrick Andréani, délégué technique général de la Fédération française de gymnastique
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/01/2017
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/07/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (n° 2910) (Mme Paola Zanetti, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 04/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Picart, chef du bureau D 3 de lutte contre la fraude à la direction générale des douanes et des droits indirects