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- Compte rendu de réunion n° 028 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 18/12/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. François-Michel Gonnot, président de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) et Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 01/10/2015
- Élection du Bureau
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 19/10/2016
- Évaluation du développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique : examen du rapport
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 02/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
- • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- - Médias : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Michel Pouzol, rapporteur pour avis)
- - Presse (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
- - Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 12 -
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/11/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Maka Kotto, ministre de la culture et des communications du Québec
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/12/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2016 (n° 4235) (M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/05/2014
- — Audition de MM. Bernard Bigot, Administrateur général du CEA, et de Daniel Verwaerde, directeur des applications militaires, sur la dissuasion nucléaire
- Compte rendu de réunion n° 006 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/10/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la responsabilité sociale et environnementale, avec la participation de Mme Lydia Brovelli, co-rapporteur du rapport public au Gouvernement intitulé : « Responsabilité et performance des organisations », Mme Sophie Thiery, directrice du département audit de Vigeo, Mme Françoise Quairel, maître de conférences en sciences de gestion à l'Université Paris Dauphine, et M. Michel Doucin, secrétaire permanent de la plateforme nationale RSE (Commissariat général à la prospective et à la stratégie).
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 25/11/2014
- Suite de l'examen du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure)
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