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Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 15/07/2020
  1. – audition de M. François Braun, président de Samu Urgences de France et chef du pôle urgences du Centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville
  2. – élection du président de la mission
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/01/2019
  1. Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission en Turquie, du 16 au 19 décembre 2018, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères composée de MM. Christian Hutin et Ludovic Mendes.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/01/2020
  1. Examen de trois projets de loi :
  2. projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République socialiste du Viet Nam et du traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République socialiste du Viet Nam (n° 531) (M. Christophe Naegelen, rapporteur) ;
  3. projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie relatif à l'emploi des membres de la famille des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (n° 1977) (M. Alain David, rapporteur) ;
  4. projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie portant application de l'accord signé à Bruxelles le 19 avril 2013 entre l'Union européenne et la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 2065) (Mme Clémentine Autain, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 14/02/2019
  1. Audition du général Jean-Marc Cesari, sous-directeur de l'anticipation opérationnelle (SDAO)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Suite de l'ordre du jour de la veille.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/03/2018
  1. – À l'issue du scrutin public, examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (n° 717)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/11/2017
  1. Audition conjointe avec la commission des Affaires étrangères, ouverte à la presse, sur les questions géostratégiques et de sécurité en Asie de l'Est (M. Barthélémy Courmont, directeur de recherche à l'IRIS, M. Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la FRS, et Mme Céline Pajon, chercheur à l'IFRI).
Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail chargé d'anticiper le mode de fonctionnement des travaux parlementaires en période de crise
Date de réunion : 17/06/2020
  1. Point d'étape sur les travaux du groupe de travail et échanges de vues.
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Kert, président du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Date de réunion : 21/06/2018
  1. – Audition de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) – Mme Cécile Courrèges, directrice générale, et Dr Michel Varroud-Vial, conseiller soins primaires et professionnels libéraux