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Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/01/2018
  1. Communication de M. Jean-Louis Bourlanges, vice-président, sur la réunion des Présidents de la COSAC organisée à Sofia les 21 et 22 janvier 2018 ;
  2. Présentation du rapport d'information portant observations sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 539).
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/11/2020
  1. – audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020
Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 09/07/2020
  1. Groupe de travail sur le rôle et les moyens d'action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l'activité, échanges avec les délégués.
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/03/2019
  1. Communication de Mme la Présidente Sabine Thillaye sur la consultation citoyenne sur la directive relative au changement d'heure ;
  2. Communication de M. Christophe Jerretie, rapporteur d'information, sur le cadre financier pluriannuel ;
  3. Nomination des membres d'un groupe de travail et de rapporteurs ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Audition de M. Sylvain Grisot, urbaniste, chercheur à l'Université de Nantes, et MM. David Miet et Benoit Le Foll, architectes urbanistes initiateurs du projet « BIMBY », sur le thème de la lutte contre l'artificialisation des sols et l'étalement urbain
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Examen de la proposition de loi organique visant à modifier le régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel (n° 3720) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure) ;
  2. Examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à établir un meilleur équilibre entre pouvoirs constitutionnels (n° 3486 rect.) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) ;
  3. Examen de la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (n° 3721) (Mme Isabelle Santiago, rapporteure) ;
  4. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires (n° 3798).
Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 22/07/2020
  1. – table ronde réunissant des syndicats de biologistes médicaux libéraux : Dr François Blanchecotte, président du syndicat des biologistes (SDB), Dr Jean-François Perotto, vice-président du syndicat des laboratoires de biologie clinique (SLBC), Dr Claude Cohen, président du Syndicat National des Médecins Biologistes.
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/07/2019
  1. Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du Travail, sur la réforme de l'assurance-chômage
  2. Désignation d'un rapporteur sur l'évaluation des mesures à mettre en oeuvre pour éviter toute nouvelle épidémie de maladie vectorielle transmis par les moustiques
Compte rendu de réunion n° 48 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 28/07/2020
  1. – audition commune de Mme Annabelle Vêques, directrice de la Fédération nationale des associations de directeurs d'établissements et de services pour personnes âgées (FNADEPA) et de M. Éric Fregona, directeur adjoint de l'association des directeurs au service des personnes âgées (AD-PA)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/07/2017
  1. – Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état major de l'armée de terre.