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Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Table ronde sur l'industrie du luxe réunissant M. Pascal Rousseau, secrétaire général de Richemont Holding France, Mme Bernadette Pinet-Cuoq, présidente de l'Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles, M. Olivier Frémont, président-directeur général de Christofle, M. Jean Cassegrain, directeur général de Longchamp et M. Daniel Tribouillard, président-directeur général de Léonard
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Justice » (Mme Elisabeth Pochon, rapporteure pour avis « Accès au droit et à la justice et aide aux victimes » ; M. Guillaume Larrivé, rapporteur pour avis « Administration pénitentiaire » ; Mme Anne-Yvonne Le Dain, rapporteure pour avis « Justice administrative et judiciaire » ; Mme Colette Capdevielle, rapporteure pour avis « Protection judiciaire de la jeunesse ») et avis sur ces crédits
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/06/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Olivier Audibert Troin instituant une carte de famille de blessé de guerre (n° 3606) (M. Olivier Audibert Troin, rapporteur)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions (M. Jacques Cresta, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/11/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme (n° 409) (Mme Marie-Françoise Bechtel, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/03/2015
  1. — Audition du général Patrick Destremau, adjoint au sous-chef d'état-major performance de l'état-major des armées, délégué interarmées aux réserves
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 15/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, du général Bertrand Cavallier (2ème section), ancien commandant du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie (Saint-Astier, Dordogne). 2
  2. Présences en commission 13
Compte rendu de réunion n° 031 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 29/05/2013
  1. Information sur la réunion de Bureau 2
  2. Avis sur l'organisation d'états généraux sur la procréation médicalement assistée (PMA) par le Comité consultatif national d'éthique 3
  3. Présentation du rapport sur « L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » par MM. Jean-Marc Pastor et Laurent Kalinowski 4
Compte rendu de réunion n° 016 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Échange de vues sur la défiscalisation des investissements outre-mer sous la forme d'une table ronde réunissant :
  2. Mme Anne Bolliet, Inspectrice générale des finances (Ministère de l'Économie et des Finances)
  3. M. Marc Del Grande, sous-directeur du service des Politiques publiques, Délégation générale à l'outre-mer (DEGEOM)
  4. M. Bernard Siriex, président de la Fédération du bâtiment et des travaux publics de La Réunion, accompagné de M. Benoît Vanstavel, directeur des relations parlementaires et institutionnelles de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)
  5. M. Luc Domergue, administrateur du Groupement des Ingénieurs Financiers de l'Outre-mer (GIFOM), accompagné de Madame Nathalie Leroy (Cabinet INFI), de M. Thomas de Cointet (FIPROMER), de M. Philippe Souchier (Outre-mer Finances) et de M. Alexandre Laurent (Cabinet I2F)
  6. M. Daniel Petit, président directeur général du cabinet Inter Invest, accompagné de M. Vincent Declercq, directeur en charge du réseau d'agences dans les DOM et COM, et de M. Jérome Devaud, directeur commercial