216854 résultats trouvés
- Question écrite n° 26062 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 28/01/2020
- aquaculture et pêche professionnelle - Présence massive des navires néerlandais dans les zones de pêche - Présence massive des navires néerlandais dans les zones de pêche
- Question écrite n° 26094 de M. François Cormier-Bouligeon
- Date de dépôt : 28/01/2020
- consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
- Question écrite n° 26173 de Mme Danièle Cazarian
- Date de dépôt : 28/01/2020
- politique extérieure - Coopération internationale pour lutter contre les incendies - Coopération internationale pour lutter contre les incendies
- N° 2623 - Projet de loi instituant un système universel de retraite - Etude d'impact
- Voir le dossier (Système universel de retraite)
- N° 2622 - Projet de loi organique relatif au système universel de retraite - Etude d'impact
- Voir le dossier (Système universel de retraite (loi organique))
- Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 23/01/2020
- À 9 h 30 :
- - Audition de Mme Francelyne Marano, professeur émérite de biologie cellulaire et de toxicologie à l'université Paris-Diderot, membre du Haut Conseil de la santé publique.
- À 10 heures :
- - Audition de M. Pierre Rustin, directeur de recherche, et Mme Paule Bénit, ingénieure de recherche, à l'INSERM, auteurs d'une publication scientifique concluant à un risque pour les organismes exposés aux SDHI.
- À 11 heures :
- - Audition de M. Roger Genet, directeur général, Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), et M. Jean-Ulrich Mullot, pharmacien, président du groupe d'experts ayant produit pour l'ANSES le rapport d'expertise de janvier 2019 sur les SDHI.
- N° 2621 rapport d'information - Rapport d'information de M. Max Mathiasin déposé par la délégation aux outre-mer sur l'évaluation de la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles
- Date de dépôt : 23/01/2020
- Voir le dossier (Evaluation de la loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (délégation aux outre-mer))
- N° 2619 rapport d'information - Rapport d'information de M. Daniel Fasquelle et M. Roland Lescure déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises
- Date de dépôt : 23/01/2020
- Voir le dossier (Mise en application de la loi PACTE)
- N° 2620 rapport d'information - Rapport d'information de M. Éric Bothorel et Mme Laure de La Raudière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la couverture mobile et numérique du territoire
- Date de dépôt : 23/01/2020
- Voir le dossier (Couverture mobile et numérique du territoire)
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 22 janvier 2020
- Date de séance : 22/01/2020
- 1. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution-Prorogation du mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
- 2. Haine sur internet
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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